• Home
  • /Mentions légales JLC

Mentions légales JLC

Mentions légales

Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par JLC Consulting. Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.

Editeur du site www.jlcconsulting.eu :

Le site www.jlcconsulting.eu est édité par JLC Consulting, JLC CONSULTING, société à responsabilité limitée est en activité depuis 15 ans. Localisée à ROQUEVAIRE (13360), elle est spécialisée dans le secteur d’activité du conseil pour les affaires et autres conseils de gestion ( code APE :7022Z) .  Avec un capital social de  10 000,00 € , son numéro de SIRET est le  48269402300029 et son numéro de TVA intracommunautaire FR24482694023. La société JLC consulting est immatriculée RCS depuis le 08-06-2005 à Marseille  numéro B 482 694 023.

Directeur de publication et de rédaction : M. CERVERA Jean-Luc, Fondateur.

Réalisation : FRUMILLON Pierre, agence Pistil Studio, société unipersonnel à responsabilité limité, au capital social de 3 000 euros, dont le siège social est situé 60 rue du Château d’eau, 69780 Toussieu, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon, sous le numéro 799 164 124.

Hébergement :
OVH, SAS dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Protection des données personnelles :

Les informations collectées sur le site www.jlcconsulting.eu sont destinées à JLC Consulting. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :

  • la réponse aux demandes d’information formulées sur le site,
  • l’envoi d’informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l’autorise,
  • l’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : JLC Consulting – Protection des données personnelles – au 17 rue saint roch- 13360 ROQUEVAIRE. Il s’agit d’un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le demandeur devra justifier de son identité afin d’éviter toute communication d’informations confidentielles le concernant à une autre personne qu’elle. Vos données peuvent être transmises par JLC Consulting à des tiers à des fins de prospection commerciale, sous réserve que vous ayez donné votre accord sur le formulaire d’inscription que vous avez rempli. Les champs des formulaires d’inscription suivis d’un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. A défaut, nous ne pouvons pas prendre en compte votre demande d’information ou d’inscription. Nous pouvons également collecter des données concernant votre utilisation du site, par exemple les pages que vous visitez ou les services que vous utilisez afin de mieux comprendre vos attentes et d’améliorer le fonctionnement du site. JLC Consulting peut mettre à votre disposition des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. JLC Consulting ne vérifie toutefois pas la licéité du contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable des prestations ou informations fournies sur ces sites telles que les publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. JLC Consulting ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété JLC Consulting :

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de JLC Consulting , les images, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de JLC Consulting. La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que JLC Consulting soit indiqué comme étant la source de cette copie. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de JLC Consulting , celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est interdit d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par JLC Consulting à cet effet. JLC Consulting se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. Conformément aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sera sanctionnée toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.

 

 

Confidentialité :

Les informations que peuvent contenir le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci sont confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
JLC Consulting ne conservera les Données Personnelles de l’Utilisateur que pour une durée limitée, déterminée en fonction de la nature des données en cause, et du traitement concerné.

Les Données Personnelles fournies par l’Utilisateur au moment de son inscription et dans le cadre de l’utilisation du site sont conservées aussi longtemps que l’Utilisateur est actif. Au-delà, les Données Personnelles seront archivées puis supprimées passé ce délai.

JLC Consulting   ne conservera les Données Personnelles du candidat que pour une durée strictement limitée à 2 ans après le dernier contact par le candidat. Au-delà, les Données Personnelles du candidat seront supprimées.
Vos données personnelles seront conservées pendant toute la durée de votre mise en relation et de votre suivi par JLC Consulting. A défaut, vos données seront conservées pendant une durée de 2 années suite à votre dernier contact.

Limitation de responsabilité :

JLC Consulting décline toute responsabilité : pour toute interruption du site et de ses services. pour toute survenance de bogues. pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site. et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.